1. IDENTITÉ DE L'ÉDITEUR DE LA PUBLICATION
Le présent site internet est édité et administré par l'association sportive suivante :
- Dénomination officielle : TCSJ TENNIS CLUB DE ST JUST
- Forme juridique : Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901
- Numéro d'immatriculation au Répertoire National des Associations (RNA) : W273002694
- Numéro SIREN : 385157847
- Siège social et adresse postale : 27950 LA CHAPELLE-LONGUEVILLE, France
- Courriel de contact administratif : raijulekha8@gmail.com
- Numéro de téléphone : +33 6 18 05 78 91
- Directeur de la publication : Le Président de l'association TCSJ Tennis Club de St Just en exercice.
2. STATUT NON-COMMERCIAL DE LA PLATEFORME
Ce site web est un portail d'information citoyenne sans but lucratif. Il ne commercialise aucun bien physique ou numérique, ne propose aucune formule payante en ligne et ne génère aucun profit commercial.
All membership fees, subsidies, and contributions are fully reinvested into the association's public interest missions.
3. PRESTATAIRE D'HÉBERGEMENT DU SITE
L'infrastructure d'hébergement technique de ce portail est assurée par :
- Société d'hébergement : InterServer, Inc.
- Siège social de l'hébergeur : 1100 Delawanna Ave, Suite 301, Clifton, NJ 07011, USA
- Site officiel de l'hébergeur : https://www.interserver.net
4. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES & RGPD
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la loi française « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée :
- Finalité des formulaires : Les données transmises via les formulaires de contact ou de bénévolat (nom, adresse courriel, numéro de téléphone) sont collectées exclusivement pour permettre au bureau du club de répondre aux questions des habitants et d'organiser les activités sportives bénévoles.
- Non-transmission à des tiers : Aucune donnée personnelle n'est cédée, vendue, louée ou transmise à des tiers ou à des sociétés commerciales de prospection.
- Durée de conservation : Les données sont conservées pour une durée maximale de 12 mois à compter du dernier contact, avant suppression définitive de nos registres numériques.
- Droits des utilisateurs : Vous disposez d'un droit permanent d'accès, de rectification, de limitation et d'effacement de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment par simple message électronique adressé à : raijulekha8@gmail.com.
5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROITS D'USAGE
Les textes, photographies d'activités, documents pédagogiques et éléments visuels composant ce portail associatif sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction totale ou partielle à des fins commerciales privées est expressément interdite. La reproduction à titre purement informatif ou pédagogique est autorisée sous réserve de la mention claire de l'association éditrice.